Plan Local d'Urbanisme

La commune est dotée d'un PLU (Plan Local d’Urbanisme) approuvé le 01/07/2024.

Le PLU a fait l'objet d'une modification simplifiée approuvée le 08/04/2026.

 

Vous trouverez ci-dessous les pièces constitutives :

0.0 - PDG

0.1 - Sommaire

0.2 - Délibération d'approbation - POS en PLU

0.3 - Délibération d'approbation - modification simplifiée n°1

1 - PADD

2 - OAP

3.1 - Règlement écrit

3.2 - Zonage 1/5000

3.3 - Zonage 1/2000-1

3.4 - Zonage 1/2000-2

4 - Rapport de présentation

4.1 - Notice de présentation

5.1 - Liste Servitudes d'utilité publique (SUP) 

5.2 - Plan SUP 1/5000

5.3 - Plan SUP 1/25 000

6 - Plan Droit de préemption urbain (DPU)

7 - Classement sonore

8 - Plan de Prévention du Risque d'inondation de la Bruche (PPRi Bruche)

9 - Arrêté préfectoral plomb du 24 décembre 2003

10 - Régime forestier

11.0 - Pochette A3 AS

11.1 - Note AEP 

11.2 - Note ASST

11.3 - Plan AEP 1 

11.4 - Plan AEP 2

11.5 - Plan ASST 1 

11.6 - Plan ASST 2 

11.7 - Note déchets 

12 - PAC Siebert

13 - Arrêté préfectoral suspension usages eau du 24 juillet 2014

14 - Guide Retrait-gonflement des argiles

15 - Guide IFSSTAR

16 - Plan ADS clôtures 

17 - Plans ADS PD 

18 - Plans ADS ravalement 

19 - Plan Réciprocité Agricole 

20 - Plan localisation temples romains 

 

Il est également possible d'obtenir une version numérique de ces documents sur le site gouvernemental du Géoportail de l'urbanisme.